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Résumé

Lorsqu'un texte est traduit dans d'autres langues que celle de son origine, les résumés peuvent parfois être enrichis pour offrir une meilleure compréhension ou pour inclure des détails supplémentaires qui sont pertinents pour le nouveau public cible.

Titre 2

Les titres de premier niveau sont en fait, dans Word, des « Titre 2 ». Merci de ne pas mettre en gras, italique, souligné (ou autre forme) les titres et de ne pas mettre d'espace avant ou après. Nous vous remercions également de vous limiter à quatre niveaux (Titres 2-5).

Pour les paragraphes, utilisez simplement le style standard de Word à cet effet (appuyer sur la touche ENTER pour créer un nouveau paragraphe). Merci en outre de renoncer à la coupure manuelle des mots.

Afin de faciliter au mieux la transformation de votre document en HTML par la suite (le format utilisé partout sur internet et sur ce site), merci d'utiliser ce modèle.

Titre 3

Le texte peut être mis en gras ou en italique (avec parcimonie) et des liens peuvent figurer dans le texte.

Si un texte doit être cité, veuillez simplement, dans Word, procéder ainsi :

Sélectionner le texte cité et appliquer le style « Citation » ou « Block Text ».

Titre 4

Veuillez n'utiliser que des notes de bas de page (pas des notes de fin de page ou autre), séparer vos sources par un point-virgule et terminer avec un point.

Les sources doivent être citées de manière complète la première fois. Par la suite, il faut utiliser une forme courte avec le nom de(s) l'auteur(s) et la note de bas de page de la première citation entre parenthèses. Pour les commentaires ou autres ouvrages qui sont cités usuellement d'une manière reconnaissable, il est aussi possible de définir la première fois un mode de citation (court et clair), qui est ensuite réutilisé, toujours avec la note de bas de page entre parenthèses.

Les abréviations doivent être utilisées avec parcimonie et figurer entre parenthèses la première fois. Par exemple, le Tribunal fédéral (TF) est l'instance judiciaire suprême en Suisse.

Titre 5

Il est possible de faire des listes numérotées, avec au maximum trois niveaux :

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Il en va de même pour les listes non numérotées (puces) :

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Il est aussi possible de faire des tableaux :

Légende du tableau

En-tête col. 1	En-tête col. 2	En-tête col. 3
Texte	Texte	Texte
Texte	Texte	Texte

Source du tableau

En-tête col. 2	En-tête col. 3
En-tête ligne 1	Texte	Texte
En-tête ligne 2	Texte	Texte

Hurtado Pozo José/Godel Thierry, Droit pénal général : Théorie, Tableaux synoptiques, Méthodologie de résolution de cas pénaux, Lexique pénal, Répertoire des termes allemands, 4e éd. complétée et mise à jour, Schulthess Editions romandes 2023, n° 1

Hurtado Pozo/Godel (nbp 1), n° 1280.

Godel Thierry, in: Macaluso Alain/Moreillon Laurent/Queloz Nicolas (édit.), Commentaire Romand - Code pénal II, Helbing Lichtenhahn 2017 (cité: CR CP-Godel), art. 275 n° 1.

CR CP-Godel (nbp 3), n° 2.